Prise de position de l’agglomération franco-valdo-genevoise . Mars 2009

Réponse à la consultation relative à l’arrêté fédéral sur l'étape de financement 2011-2014 du programme en faveur du trafic d'agglomération

Examen des projets d'agglomération : Rapport explicatif . Décembre 2008

Projet d'agglomération franco-valdo-genevois : Rapport d'examen de la Confédération . Décembre 2008

Arrêté fédéral sur l'étape de financement 2011-2014 du programme en faveur du trafic d'agglomération : Rapport pour la consultation . Décembre 2008