La mise en oeuvre du Projet d'agglomération franco-valdo-genevois comporte deux dimensions qui s'alimentent réciproquement : les politiques de services et le projet territorial d'ensemble, nommé Schéma d'agglomération, qui s'appuie lui-même sur les projets urbains par axe, les PACA (Périmètre d'aménagement coordonné d'agglomération) et sur les Lignes directrices (projets par grandes portions de territoire).

Le Schéma d'agglomération 2, objet du présent appel à candidatures, servira notamment à candidater à la tranche B du Fonds d'infrastructure fédéral (2015-2019). Il répondra également au Grand Projet de la Région Rhône Alpes, et constituera un matériau pour répondre aux appels à projets découlant de la loi française du Grenelle de l'environnement.

Documents de l'appel d'offres (tous ces documents sont aussi téléchargeables sur le site www.simap.ch, en recherchant des marchés publics par origine géographique ou administrative) :

• Schéma d'agglomération 2 et ses mesures, Directives administratives de la phase de sélection et éléments essentiels du cahier des charges
• Formulaire d'inscription : attention, il s'agit d'une nouvelle version en date du 14 janvier 2010
• Projet d'avis officiel
• Annexe P1 : engagement sur l'honneur

 Document complémentaire : liste des questions/réponses (en date du 18 janvier 2010).

Délai de clôture pour le dépôt de la demande de participation au marché : jeudi 4 février 2010 à 12h.